Rhône-Alpes Literie

PREAMBULE
La vente à distance,  par l'intermédiaire du réseau Internet,  pour Rhône-alpes literie se
fonde sur les principes suivants :
garantie minimum de 5 ans
grandes marques aux plus petits prix
compétence du conseil
information complète et honnête sur les produits et nos pratiques 

ACCEPTATION DES CONDITIONS DE VENTE A DISTANCE
La passation d'une commande implique que le client reconnaît avoir pris connaissance des conditions de vente ici présentées et les accepte.

PRODUITS
Pour des raisons techniques, les photographies présentées des produits n'entrent pas dans le champ contractuel des commandes. Les inexactitudes qu'elles pourraient contenir n'engagent pas la responsabilité de Rhône-alpes literie Certains produits sont disponibles dans nos stocks, d'autres non, notamment de dimensions spéciales, font l'objet d'une commande de notre part auprès de nos fournisseurs. Les délais de livraison sont par conséquent différents.

COMMANDE
Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. Cette dernière sera validée par un e-mail de confirmation adressée au client à l'adresse qu'il aura communiqué. Rhône-alpes literie se réserve le droit d'annuler toutes commandes émanant d'un client avec lequel existerait un litige sur une commande antérieure. Les commandes sont traitées par nos services le lundi mardi jeudi vendredi  entre 9h00 et 16h30  hors jours fériés. Les délais de livraison sont applicables à la date d'enregistrement du bon de commande par nos services.

CONFIDENTIALITE
Rhône-alpes literie s'engage à ne pas communiquer les coordonnées de ses clients à des tiers. Les informations bancaires de ses clients sont traitées  par le réseau PAYPAL 

LIVRAISONS
Les livraisons sont effectuées par notre propre service sont décrites en détail dans nos conditions de livraison . Les livraisons sont effectuées dans les délais prévus lors de la commande. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts.

RECEPTION
Sans préjudice des dispositions à prendre vis à vis du transporteur, les réclamations sur les vices apparents ou la non-conformité du produit livré au produit commandé ou au bordereau d'expédition doivent être formulées par téléphone et par écrit dans les trois jours de l'arrivée des produits. Il appartient à l'acheteur de fournir toute justification quant à la réalité des vices ou anomalies constatées. Il devra laisser au vendeur toute facilité pour procéder à la constatation de ces vices et pour y porter remède. Il s'abstiendra d'intervenir lui-même ou de faire intervenir un tiers à cette fin.

RESERVE DE PROPRIETE
Rhône-alpes literie  se réserve l'entière propriété des biens vendus jusqu'au paiement intégral du prix de vente et des intérêts de retard éventuels. Dans le cas de vente à crédit, nous nous réservons le droit de reprendre les marchandises livrées si le paiement intégral n'est pas intervenu à l'échéance fixée dans la convention de crédit. En cas de non paiement, RHONE-ALPES LITERIE pourra exiger par lettre recommandée avec accusé de réception, la restitution des biens aux frais et risques de l'acheteur. Le paiement ne pourra être considéré comme effectué que lors de l'encaissement effectif du prix par Rhône-alpes literie

PAIEMENT
Le règlement de vos achats s'effectue :

- soit par paypal
- soit par chèque bancaire libellé à l'ordre de GB Agencement,
en nous faisant parvenir votre bon de commande signé et votre chèque d'acompte de 50%

En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par un établissement bancaire domicilié en France Métropolitaine.
La mise à l'encaissement du chèque est réalisée à la réception de celui-ci.

Le chèque et le bon de commande seront à envoyer à

GB Agencement
Rhône-Alpes Literie

Le Montprier
42460 Jarnosse
Siret 489 972 117 - APE 741J

Dans le cas particulier des articles en pré-commande ou à commander : votre carte pourra être débitée jusqu'à quinze jours ouvrés avant l'expédition de votre commande.
 La commande validée par le client sur notre site Internet ne sera effective que lorsque le réseau central de carte bancaire aura donné son accord. En cas de refus de celui-ci, Rhône-alpes literie se réserve le droit d'annuler la commande et de ne pas procéder à l'expédition.
Le compte du client est débité du montant des produits et des frais de transport le jour de l'envoi de la marchandise.
Quel que soit le mode de paiement choisi, seul le règlement effectué déclenchera l'expédition de la marchandise.
 

DISPONIBILITÉ
- En Stock: Le produit est disponible, le délai de livraison est de 2 à 8 jours ouvrés selon planning livraison (nous vous contactons à la saisie de votre commande)
- Pré-Commande: Le produit est déjà commandé, le délai de livraison est de 10 a 15 jours ouvrés selon planning livraison.(nous vous contactons à la saisie de votre commande)
- A Commander: Le produit est à commander, le délai de livraison est de 20 à 30 jours ouvrés(nous vous contactons à la saisie de votre commande)- 
Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts. Les délais de livraison sont applicables à la date d'enregistrement du bon de commande par nos services.

RETRACTATION
Vous disposez de 7 jours à compter de la date de livraison d'un produit pour vous faire une opinion définitive. Toute demande d'échange, d'annulation ou de remboursement doit être faite par lettre recommandée avec accusé de réception à l'adresse suivante :

GB Agencement
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Le Montprier
42460 Jarnosse

La marchandise retournée doit être en parfait état, dans son emballage d'origine non ouvert, et bien sur accompagnée de tous les accessoires et notices.  . L’organisation du retour de la marchandise est à la charge du client et doit être effectuée dans un délai de 7 jours à compter de la date de livraison à l’adresse suivante :

GB Agencement
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Le Montprier
42460 Jarnosse

Rhône-alpes literie se réserve le droit de refuser le retour de la marchandise, si celle-ci n’est pas dans son emballage d’origine ou défectueuse